Pilier public

 

 

Seuls les avis et documents affichés au pilier public, situé devant la Maison de commune d’Arnex-sur-Nyon, font foi.

 

Décision (Conseil Général, Conseil Régional, AEB, AEE, AIAB,…)

 

 

Date Concerne Lien PDF
01.05.2017 CI AEE Extrait PV du 27.04.2017
07.05.2017 CI AEB Extrait PV du 03.05.2017
04.03.2017 CI de l'ORPC Extrait PV du 29.03.2017
04.03.2017 CI du Conseil Régional

Extrait de PV du 30.03.2017

Extrait de PV du 30.03.2017

28.02.2017 Conseil Général Extrait PV du 28.02.2017
23.11.2016 Conseil Général Extrait PV du 22.11.2016
22.11.2016 Ordonnance de l'office fédérale de la sécurité alimentaire - Grippe aviaire

Prévention

Mesures de sécurité

15.11.2016 CI ARAS Extrait PV du 03.11.2016
10.11.2016 CI AEB Extrait PV du 09.11.2016
30.09.2016 CI SDIS Extrait PV du 27.09.2016
30.09.2016 CI de l'AEE Extrait du PV du 28.09.2016
23.09.2016 Conseil Régional Extrait PV du 22.09.2016
22.09.2016 Conseil Général Extraits PV du 20.09.2016
23.06.2016 Conseil Général Extraits PV du 21.06.2016

 

 

Enquêtes publiques

Dossier(s) actuellement mis à l’enquête. Les dossiers peuvent être consulté au greffe municipal pendant les heures d'ouvertures ou sur rendez-vous. Attention, les vendredi 14 avril et 21 avril sont fermés en raison des vacances pascales.

 

 

Parcelle Propriétaire Objet Soumis à l’enquête publique
       

 

 

Toutes remarques ou oppositions faites aux dossiers mis à l'enquête sont à formuler par écrit, elles doivent être dûment motivées et être déposées directement au Greffe municipal dans les délais de la mise à l'enquête, ou peuvent être envoyées à notre administration communale par "lettre recommandée", le cachet postal faisant foi.

 

Enquêtes administratives

Dossier(s) actuellement mis à l’enquête

 

 

Parcelle Propriétaire Objet Date de la mise à l’enquête
       

 

 

Les dossiers et plans peuvent être consultés au Greffe municipal durant les délais de la mise à l'enquête

 

Elections-votations

 

 

Date Concerne Lien PDF
30.04.2017 Election Conseil d'Etat et du Grand Conseil

arrêté de convocation

arrêté de convocation

21.05.2017 Votation fédérale - LEne arrêté de convocation
     

 

 

Prochaine échéance, comment voter et tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur  le site du Canton de Vaud (prochain scrutin).

 

 

 

Haut de page